Règlement général des études
Le règlement général des études (RGE) reprend notamment les dispositions relatives aux activités d'enseignement de l'horaire minimum, aux élèves, aux conditions d'admission dans une unité d'enseignement, aux conditions de participation à l'épreuve intégrée, à la sanction d'une unité d'enseignement autre que "l'épreuve intégrée", à la sanction de l'unité d'enseignement "épreuve intégrée", à la sanction d'une section, au Conseil des études et jury d'épreuve intégrée, aux délibérations, aux sessions et aux certificats :